Conditions générales d’utilisation Toxiravelon

Les présentes conditions régissent votre accès et l’utilisation du site toxiravelon.sbs. Veuillez les lire attentivement avant toute navigation ou demande.

Mis à jour le 24 novembre 2025

Acceptation des conditions

En accédant au site, vous confirmez accepter sans réserve l’intégralité des conditions précisées ici. Si vous êtes en désaccord, merci de bien vouloir quitter le site.

Définitions

Pour la bonne compréhension du document, les termes suivants doivent être entendus au sens précisé ci-dessous.

• Le terme « Utilisateur » désigne toute personne consultant ou utilisant le site toxiravelon.sbs de quelque manière que ce soit.
• Le terme « Service » fait référence à l’ensemble des démarches de conseils, d’accompagnement, ou d’information proposées via le site.
• Le terme « Équipe » recouvre tous les collaborateurs, agents ou partenaires intervenant pour le compte du site.
• Le terme « Données » qualifie toute information collectée auprès des utilisateurs.

Utilisation du service

L’usage du site doit rester conforme à la réglementation française et européenne en vigueur. Toute utilisation détournée est strictement interdite.

Eligibilité

Le site est destiné à des utilisateurs majeurs et responsables, en capacité de s’engager selon le droit français.

Accès réservé aux personnes majeures.

Responsabilités de l’utilisateur

En naviguant ou en contactant notre équipe, vous vous engagez à respecter les règles ci-énoncées.

• Transmettre des informations exactes et non trompeuses
• Respecter la confidentialité et la vie privée des tiers
• Ne pas nuire à l’intégrité ou la sécurité du site
• Signaler toute utilisation illicite ou abus constaté

Usages interdits

Sont strictement prohibés les comportements suivants :

• Tentative d’accès non autorisé aux serveurs
• Reproduction ou extraction non autorisée du contenu
• Diffusion d’informations inexactes au nom du site
• Usurpation d’identité ou fraude
• Introduction de logiciels malveillants ou perturbateurs

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site – textes, logos, images, méthodes – demeurent la propriété exclusive de Toxiravelon, sauf mention contraire. Aucun droit n’est cédé en dehors d’une autorisation écrite.

Contenus transmis par l’utilisateur

Toute information envoyée demeure sous la responsabilité de son auteur et ne sera ni publiée ni exploitée sans consentement.

Protection de la vie privée et données

Le traitement des données personnelles respecte le RGPD et la législation applicable en France. Consultez la politique dédiée pour tout détail supplémentaire. Voir la politique

Limites et exclusions de garanties

Le site ne peut garantir l’absence totale d’erreur ni la disponibilité permanente du service.

Limitation de responsabilité

L’équipe décline toute responsabilité en cas de préjudice indirect lié à l’utilisation du site ou des recommandations proposées.

Indemnisation

Tout manquement à ces conditions pourra donner lieu à réparation du préjudice causé.

Règlement des litiges éventuels

En cas de litige, les parties tenteront d’abord un règlement à l’amiable avant toute procédure.

Loi applicable et juridiction

Le droit français s’applique à l’ensemble des litiges relatifs au site.

Résiliation

Chaque partie peut mettre fin à l’usage du service selon les procédures précisées sur le site.

Modifications

Toxiravelon se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Toute mise à jour sera signalée sur cette page.

Divisibilité

Si une clause est jugée invalide, les autres dispositions restent applicables.

Intégralité de l’accord

Le présent document forme l’accord complet entre l’utilisateur et le site.

Nous contacter pour toute question

Écrivez-nous pour toute demande relative aux présentes conditions.